Pour s’inscrire à la newsletter de Sans Pépin des données personnelles doivent être collectées et traitées. Ce document précise comment ces données sont traitées, par qui et quels sont vos droits.

Il s’agit de la société CAVE ROBERT ET MARCEL qui est une société coopérative agricole à capital variable et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Angers sous le n°786 195 859. Son siège social se situe à Saint-Cyr-en-Bourg, Montreuil-Bellay, La Perrière, 49260 BELLEVIGNE-LES-CHATEAUX. Elle est représentée par Monsieur Marc BONNIN, en sa qualité de Président du Conseil d’administration.

Ce traitement de données personnelles permet de tenir informées les personnes sur l’actualité de la marque Sans Pépin.

C’est le consentement de l’utilisateur qui autorise la CAVE ROBERT ET MARCEL à effectuer ce traitement de données personnelles. Le consentement est exprimé en cochant la case « J’accepte la politique de traitement de données personnelles relatives au compte client ».

Les données seront accessibles par l’hébergeur du site internet et l’hébergeur des serveurs de la CAVE ROBERT ET MARCEL, outre les salariés de la CAVE ROBERT ET MARCEL. Sur réquisition judiciaire, ces données peuvent également être transférées aux autorités (police, gendarmerie etc...)

Si certaines données personnelles ne sont pas communiquées ou si vous n’acceptez pas la politique de données personnelles, il ne vous sera pas possible de rester informés des actualités de la marque Sans Pépin.

Non, vos données personnelles ne vont pas quitter l’Union européenne.

Ce traitement de données personnelles ne fait pas l’objet de telles opérations par la CAVE ROBERT ET MARCEL.

Vous avez le droit, dans les conditions et limites fixées par la Loi :
- de retirer votre consentement
- d’accéder à vos données personnelles
- de faire corriger vos données personnelles lorsque nécessaire
- de demander la portabilité de vos données personnelles
- de demander la suppression de vos données personnelles
- de demander une limitation du traitement de vos données personnelles
- de vous opposer aux traitements de ses données personnelles

Vous pouvez exercer ses droits en contactant la CAVE ROBERT ET MARCEL : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. Chaque personne dispose également de la possibilité de saisir la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés - 3 Place de Fontenoy, 75007 Paris - Téléphone : +33 (0)1 53 73 22 22) pour formuler une réclamation

Dès qu’elle est informée de votre décès et à défaut d’instructions contraires préalables de votre part, la CAVE ROBERT ET MARCEL s’engage à supprimer vos données personnelles, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale. Dans ces derniers cas, seules les données personnelles strictement nécessaires à ces finalités seront conservées et uniquement pour ces finalités à l’exclusion de tout autre usage. Si vous le souhaitez, vous pouvez indiquer à la CAVE ROBERT ET MARCEL si vous souhaitez ou non, après votre décès, que vos données personnelles soient communiquées à un tiers que vous désignez. Vous pouvez communiquer cette information à la CAVE ROBERT ET MARCEL par email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Le présent site Internet sans-pepin.com (le « Site ») est la propriété de son éditeur, la société COOPERATIVE CAVE ROBERT ET MARCEL société à responsabilité limitée, au capital variable de 2 212 276 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de ANGERS sous le numéro 786 195 859. Son siège social est situé La Perrière– 49260 ELLEVIGNE LES CHATEAUX, France. Directeur de publication : M Nicolas Emereau Responsable de Rédaction: M Vincent Barraud Hébergement : Pixim – 18 avenue David d’Angers 49400 Saumur – 09 80 940 199 En naviguant sur le Site vous acceptez d’être soumis aux présents termes. Le Site est destiné à l’usage personnel des visiteurs légalement autorisés à acheter et à consommer des boissons alcoolisées dans les pays et territoires où la vente, la publicité et la consommation de boissons alcoolisées sont régulées. Merci de quitter notre site immédiatement si vous n’avez pas atteint l’âge légal pour consommer des boissons alcoolisées dans le pays ou territoire dans lequel vous vous trouvez ou si vous accédez à notre site depuis un pays ou un territoire où l’utilisation de notre site n’est pas autorisée. Le Site et l’ensemble des éléments qui le composent (arborescence, texte, logo, marques et noms commerciaux) sont la propriété de R&M et protégés comme tels par le Droit d’auteur, le Droit des marques, Droit des brevets et le Droit à l’image. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le Site n’est concédé au visiteur du Site. Leur reproduction, impression et téléchargement est donc autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé. Vous pouvez librement naviguer sur le Site sans avoir à révéler d’informations à caractère personnel comme votre nom, adresse etc. Toutefois, lors de votre entrée sur le Site il vous sera demandé de confirmer que vous avez bien l’âge légal pour le consulter. Par exception, sur certaines pages du Site, nous pourrons être amenés à vous demander de fournir des informations à caractère personnel (Prénom, nom, coordonnées téléphoniques, email, adresse, ou professionnel, contenu de correspondance que vous nous adresseriez …), ceci aux fins de pouvoir vous apporter les informations que vous nous aurez demandé, ou répondre à vos réactions en ligne, traiter toute demande de votre part, adapter le contenu du Site à votre localisation et à vos besoins. Ponctuellement, R&M pourrait être amené à collecter davantage de données pour vous permettre d’accéder à de nouveaux services ou de participer à des jeux concours. Votre consentement sera toujours préalablement recueilli dans le respect des principes de la Loi Fichiers Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Nous vous invitons à consulter notre POLITIQUE DE TRAITEMENT DE DONNEES PERSONNELLES.